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Finances : des départements en quête de solutions

ÉCONOMIE Analyse

En 2014, les budgets des départements, souvent basés à plus de 50% sur les dotations de l’État, se sont vus amputer de 476 M€. Dans ce contexte, les banques jouent pleinement leur rôle pour financer leurs projets.

Les recettes des conseils départementaux dépendent pour moitié des subventions nationales accordées chaque année. L’autre moitié est répartie entre les taxes foncières prélevées sur le bâti (leur seule recette fixe), les cotisations sur les valeurs ajoutées des entreprises et les droits de mutation (taxes prélevées sur les frais de notaire).

Côté dépenses, les chiffres fluctuent plus volontiers et plutôt à la hausse ces dernières années. Acteur de premier plan de l’action sociale au niveau local (insertion, handicap, petite enfance), le département engage plus de 50% de son budget dans ce secteur. L’accroissement du nombre de bénéficiaires du RSA, le vieillissement et l’inflation naturelle des coûts de fonctionnement ont fait gonfler sensiblement le niveau de dépense moyen de ces institutions de proximité.

 

L’équilibre avant tout

Disposant depuis les lois de 1982 « d’une liberté pleine et entière d’appréciation de l’opportunité de recourir à l’emprunt », les départements doivent souvent en passer par là pour financer leurs projets d’investissement. Mais pas question de faire n’importe quoi avec l’argent public. Luc Stahl, responsable financier chargé de la gestion de la dette au conseil départemental d’Indre-et-Loire (37) nous explique le processus : « Pour emprunter, nous consultons toutes les grandes banques, mais aussi les plus modestes. Une à deux fois par an, nous envoyons des lettres de consultation. Chacun nous répond en exposant ses conditions (taux fixe, marge, rentabilité…). »

Engagé avec le Crédit Coopératif depuis cinq ans, le conseil départemental d’Indre-et-Loire cherche avant tout à diversifier ses encours : « Il est important pour nous d’écarter tous les risques. Pour cela, nous veillons à obtenir les meilleures conditions financières possibles, tout en évitant d’être dépendant d’une seule et unique banque. » S’il admet une préférence pour le discours et les actes du Crédit Coopératif, qu’il découvre régulièrement lors des conférences Ecofi Investissement, auxquelles il se rend pour rester informé des tendances du marché, Luc Stahl ne fait « aucun favoritisme lorsqu’il s’agit des fonds de la collectivité : seule l’efficacité compte ».

 

Des solutions adaptées et raisonnées

Le Crédit Coopératif accompagne depuis toujours les collectivités territoriales, premiers soutiens de ses clients associatifs et des entreprises publiques locales : « C’est une question de cohérence globale à nos yeux », précise Valérie Vitton, directrice du département financements et conseils spécialisés. La banque possède les atouts recherchés par ces institutions : « Nous sommes capables de prêter sur de longues durées, selon des barèmes adaptés à ces organisations. »

 

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